I- Conditions d'utilisation du site

1- Responsabilité Limitée

Vous utilisez le Site à vos seuls risques et périls et vous reconnaissez et acceptez que le Site est fourni en " l'état ". Bombard ne garantit pas la pérennité des offres et des services qui sont transmis sur le Site.
De plus, Bombard ne peut être tenu responsable pour toute modification, suspension ou interruption du site, en raison de contraintes techniques ou réglementaires.
De même, Bombard ne peut être tenu responsable si vous êtes dans l'incapacité d'accéder au Site pour des opérations de maintenance ou pour des raisons qui lui sont indépendantes.
En aucun cas, Bombard ne sera tenu responsable des dommages, peu importe leur nature, liés à votre utilisation du Site et résultant de votre fait ou de celui d'un tiers.
En cas de force majeure, Bombard n'est pas responsable de l'inexécution d'une obligation. Constitue un cas de force majeure, tout événement imprévisible et extérieur qui échappe au contrôle de Bombard et qui rend l'exécution des obligations impossible ou plus onéreuse.

2- Droit d'auteur et Copyright

Toutes les informations et illustrations (photographies, images, logos, textes…) sont la propriété exclusive de Bombard, exceptées celles qui sont identifiées comme appartenant à un tiers.
Toute reproduction, traduction, ou adaptation totale ou partielle sans autorisation préalable de Bombard est strictement interdite, conformément à l'article L 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et / ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Le nom Bombard et toutes autres marques affichées sur le Site sont des marques déposées de Bombard ou de ses sociétés affiliées. D'autres noms peuvent être des marques appartenant à des tiers. En tout état de cause, il ne vous est concédé aucun droit ou aucune licence d'utilisation de ces marques.

3- Propriété intellectuelle

La marque Bombard est déposée et ses produits, équipements et modèles exclusifs sont protégés par tous les brevets ou dépôts de modèles nécessaires. Les modèles (bateaux, annexes, radeaux de survie, canoës, etc.) dessins, photographies, images, textes, représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété de Bombard.

Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de Zodiac est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

4- Information produits

Toujours soucieux d'améliorer la qualité de ses produits, Bombard se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis tout modèle présenté dans ce site. Toutes les mesures indiquées sont susceptibles de varier de + ou - 3% sauf les mesures de poids, + ou - 5%. Toutes les caractéristiques sont données selon la norme ISO 6185. Elles peuvent être plus restrictives dans certains pays (mesures, capacité de charge). Nos modèles sont parfois présentés avec des accessoires optionnels. Nous vous invitons à vérifier l'équipement standard fourni avec chaque modèle.

La disponibilité de certains modèles, ainsi que certains détails d'équipements peuvent varier selon les pays. Pour connaître les plus récentes évolutions, veuillez consulter votre concessionnaire local.

II - Déclaration CNIL

Le Site www.bombard.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Bombard s'engage à mettre tout en œuvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles. Les adresses des personnes inscrites ne sont transmises à aucun tiers.

Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de contacter Bombard par simple envoi de courrier postal à l'adresse suivante :
Bombard
1, Quai de Grenelle
75 015 Paris
France

III - Réalisation du site

Editeur du Site www.bombard.com :
Direction Marketing Plaisance de Zodiac International
1, Quai de Grenelle
75 015 Paris
France

Créateur du Site www.bombard.com
Eclosion.net
11, rue Galvani
75 017 Paris
France

Développeur du site www.bombard.com
Actinext - Groupe AFG
25, rue de Maubeuge
75 009 Paris
France

IV - Crédits photos

Gilles Martin-Raget, L. Soldano, Bernard Biancotto, J+M Photographes, P. Besacier, JM. Rieupeyrout, Lézard Graphique, GM. Mossa, Studio Collet, Fabien Hobléa Centre Terre, Million / Ardoukoba, Gérard Soury, Photonica, Alan Warild, Benjamin Lans, Serge Caillault, Richard Maire, Fernando Sepulveda, Franck Bréhier, Guillaume Lepelletier, Laurent Morel, Luc-Henri Fage, Marcelo Aguilera, Nathalie Rizzo, Nicolas Lira, Pierre Bergeron, Sebastian Martini, Stéphane Jaillet, Sylvain Boutonnet, Thibault Datry, Pierre-Eric Deseigne.

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